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Marques déposées par monsieur HANNIET NICOLAS
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Pampelonne French Riviera
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pampelonne French Riviera
M. HANNIET NICOLAS

Numéro de dépôt :
4111257
Date de dépôt :
10/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2024
Pampelonne French Riviera de HANNIET NICOLAS

Présentation de la marque Pampelonne French Riviera

Déposée le 10 août 2014 par monsieur HANNIET NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pampelonne French Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur HANNIET NICOLAS domicilié(e) 42 Avenue de la Révolution Française - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HANNIET NICOLAS domicilié(e) 42 Avenue de la Révolution Française - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque Pampelonne French Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pampelonne French Riviera est expirée depuis le 10 août 2024.


M. HANNIET NICOLAS - 42 Avenue de la Révolution Française - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


M. HANNIET NICOLAS - 42 Avenue de la Révolution Française - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.